FSU 10è congrès – Metz 2022

MODALITÉS D’ORGANISATION DU VOTE FÉDÉRAL NATIONAL PAR LES SN

EPA
Vote national par correspondance au siège du syndicat ou vote dans les les sections régionales.

SNAC
Vote par correspondance avec dépouillement à la permanence nationale.

SNASUB
Vote par correspondance avec enveloppes T et boite postale. Dépouillement national.

SNCS
Vote national électronique centralisé par le siège national.

SNE
Vote par correspondance centralisé au plan national pour le dépouillement à l’Agence de l’eau à Lyon.

SNEP
Le vote d’orientation et RA + Fenêtres, organisé par les sections départementales (ou académiques) du SNEP-FSU, avec le matériel de vote fourni par le SNEP-FSU. Dépouillement soit au niveau SD SNEP-FSU ou Section Académique.

SNEPAP
Vote par correspondance collecté nationalement. La collecte et le dépouillement des votes se fait à la permanence nationale du syndicat.

SNES
Organisé dans chaque section d’établissement (S1) + S1 de retraités (1 par département, organisé par correspondance au sein du S1 de retraités). Les isolés votent par correspondance. Ce sont les sections départementales (S2) qui centralisent les votes, puis les font parvenir au SNES national.

SNESUP
Deux modalités de vote sont possibles : dans les sections (à privilégier si possible) ou par correspondance national.
-Vote dans les sections organisé à l’urne dans chaque section SNESUP avec liste d’émargement. Le vote par correspondance local, sous double enveloppe, est également possible. Le dépouillement des votes est effectué par chaque section. Les résultats sont transmis au siège du syndicat.
-Vote par correspondance national (envoi direct au siège du syndicat) possible pour les syndiqué·es n’ayant pas participé au vote organisé dans leur section ou dont la section n’aurait pas organisé de vote, pour les syndiqué·es isolé·es ou retraité·es, ou encore n’ayant pas de section syndicale de rattachement. Ces dispositions s’appliquent aux syndiqué·es à l’étranger.

SNETAP
Les sections locales procèdent à la collation des votes et les font suivre par correspondance sur Paris pour dépouillement par notre commission de contrôle.

SNICS
Vote par correspondance collecté à l’échelon national.

SNPES PJJ
Vote par correspondance sous responsabilité des sections locales SNPESpjj et dépouillement à ce niveau, puis collecte au niveau national.

SNPI
Vote par correspondance, collecte au niveau national, transmission par le SN.

SNUAS FP
Vote national électronique organisé et centralisé par le bureau national

SNUEP
Vote par correspondance sous enveloppes T (retour de courrier à la Poste). Dépouillement national le 1er décembre 2021

SNUIPP
Vote organisé par les sections départementales du SNUIPP-FSU par correspondance à partir du matériel de vote fourni par le syndicat national. Dépouillement par les sections départementales.

SNUITAM
Consultation interne identique à 2019 : Vote national électronique sous la surveillance du secrétariat national ; dépouillement automatisé à la fin de la période vote.

SNUPDEN
Vote par correspondance, centralisation au national

SNU TEFI
Vote par correspondance organisé par le national avec enveloppe T et boite postale. Livraison des enveloppes retour par la Poste et dépouillement des votes à la permanence nationale du syndicat.

SNUTER
Vote par correspondance organisé par le SNUTER avec dépouillement au local national.