Archives mensuelles : janvier 2017

Evelyne BRAS DIANA
Mail : ce.chsctd-sec-78@ac-versailles.fr
Téléphone : 0626143348

Vous trouverez ci-dessous les documents édités par l'académie de Versailles concernant les accidents du travail et les maladies professionnelles.
Guide à l'attention des personnels de l'éducation nationale : accidents du travail.
Guide sur les maladies professionnelles.
Kit "santé au travail" proposé par le site internet de l'Académie de Versailles.

A découvrir ici !

Les registres dont les personnels doivent disposer dans les EPLE pour protéger leur santé, leur sécurité, et faire respecter leurs conditions de travail.
Document Unique de l'Évaluation des Risques
Ce que dit la circulaire ministérielle du 18 mai 2010 : « Dans le cadre de l'accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009, les employeurs publics se sont engagés à mettre en oeuvre une politique renouvelée en matière d'intervention des conditions de (...)

Les accords Santé Sécurité au Travail de 2009, permettant d'intégrer les Conditions de Travail aux Comités Hygiène et Sécurité, sont transposés dans l'Éducation depuis 2012.
Depuis le décret 2011-774 du 28 juin 2011 (et la circulaire du 8 août 2011, la prévention des atteintes à la santé auxquelles les personnels peuvent être confrontés dans l'exercice de leur métier est de la responsabilité de son employeur. Celui-ci définit en effet les contenus, les modalités et l'organisation du travail des personnels. (...)